Mentions légales
www.jonchere-saint-maurice.fr est le site de la Commune de La Jonchère-Saint-Maurice.
Mairie de La Jonchère-Saint-Maurice
14 rue de Limoges, 87340 La Jonchère-Saint-Maurice
Tél : 05 55 39 80 18
Directeur de la publication :
Gestionnaire de site :
Conception – réalisation : BSI LIMOGES
Hébergement : BSI LIMOGES
Conception graphique : Nathalie Daubisse
Droits d’auteurs et copyright
Le site de la commune de La Jonchère-Saint-Maurice est une oeuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur.
Les droits de l’auteur de ce site sont réservés pour toute forme d’utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu’il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, au site de La Jonchère-Saint-Maurice.
Les photographies sont, sauf mention particulière, Tous droits réservés.
Avertissements
Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Toutefois, La Jonchère-Saint-Maurice. décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission.
Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, n’hésitez pas à contacter le webmestre en remplissant le formulaire de contact.
Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.
La Jonchère-Saint-Maurice ne peut être tenu responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, La Jonchère-Saint-Maurice. décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
Dans l’esprit d’Internet, les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de La Jonchère-Saint-Maurice, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès. A l’inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site.
La Jonchère-Saint-Maurice dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que La Jonchère-Saint-Maurice cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.
Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, La Jonchère-Saint-Maurice se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l’image de l’institution. La Jonchère-Saint-Maurice ne peut être tenu responsable du contenu (éditoriaux, illustrations …) des sites vers lesquels ses sites renvoient.
Lois de référence
Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse
Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers